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Enovea – Head Quarter
16, Rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint Aignan
FRANCE
 
Phone +33 (0) 2 32 18 22 00
 
E-mail – info@enovea.net
 

Siret – 49111498900040
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Director of Publication
Delphine Darbel

Webdesign
Aurélie Dassonville

INFORMATION - HOST

OVH SAS
2, Rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE
 

Phone +33 (0) 9 72 10 10 07

ALL RIGHTS RESERVED

(In French)

Tout utilisateur de ce site Internet est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur. Ce site est une oeuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de l’éditeur constitue une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur. Droits de reproduction et de diffusion réservés © ENOVEA. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés.
Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

DATA PROCESSING and FREEDOMS

(In French)

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à l’éditeur et ne sont communiquées à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 ” Informatique et Libertés). Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire à la Directrice de la publication à l’adresse indiquée ci-dessus en indiquant nom, prénom et adresse.

Avertissement
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’éditeur décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques. Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications. Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.

PROTECTION OF PERSONAL DATA ON THE SITE

(In French)

Les informations recueillies en remplissant un formulaire sur le site http://www.crystalstream.net/ sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Société Enovea uniquement à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes. Elles sont conservées pendant 3 ans ou le temps de votre inscription à nos lettres d’information. Elles sont destinées à la direction de la communication de la Société Enovea et aux partenaires de l’entreprise si vous l’avez autorisé. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant et dispose de la faculté de définir les directives relatives au sort de ses données notamment après son décès en s’adressant au responsable du traitement des données à caractère personnel. Cet exercice du droit d’accès s’effectue sur demande écrite accompagnée d’un justificatif de l’identité du demandeur, en remplissant le formulaire de contact prévu à cet effet.

Conformément aux articles L121-34 et ss du code de la consommation, si vous ne souhaitez plus être démarché par téléphone, vous pouvez inscrire à tout moment votre numéro de téléphone, que vous avez accepté de nous communiquer, sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique par Internet www.bloctel.gouv.fr. Cette inscription est gratuite et valable trois ans mais, pour répondre à votre demande, nous pourrons vous contacter pendant un délai de 3 mois à compter de la date de la demande.

INTELLECTUAL PROPERTY

(In French)

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Société Enovea. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. La Société Enovea se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter la Société Enovea en remplissant le formulaire prévu à cet effet.

INFORMATIONS and USERS

(In French)

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, notamment eu égard aux aléas inhérents (techniques, financiers…) aux missions confiées à la Société Enovea. Elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Société Enovea. La Société Enovea se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de la Société Enovea ou au contenu mis en ligne. La responsabilité de la Société Enovea, ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de la Société Enovea, et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site de la Société Enovea.

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la Société Enovea, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site http://www.crystalstream.net/ lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la Société Enovea des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site http://www.crystalstream.net/ renonce à exercer tout recours contre la Société Enovea, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

PRIVACY and SECURITY POLICY OF YOUR PERSONAL DATA

(In French)

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, la Société Enovea s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels qu’elle collecte, conformément à la Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018.

COLLECTION OF PERSONAL INFORMATIONS

(In English)

The Enovea Corporation collects the following information:

The personal information we collect is collected through forms.
We also use, as indicated in the next section, cookies to gather information about you.

FORMS and INTERACTIVITY

(In French)

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaires, à savoir :

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

LOG FILES and COOKIES

(In French)

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers témoins (cookies).
Il s’agit principalement des informations suivantes :

Le recours à de tels fichiers nous permet :

Pour en savoir plus consultez notre politique de gestion des cookies ci-dessous.

SHARING PERSONAL INFORMATIONS

(In French)

Nous nous engageons à ne pas commercialiser les renseignements personnels collectés.
Toutefois, il nous arrive de partager, avec votre accord exprès, ces informations avec des tiers pour les raisons suivantes :

Si vous ne souhaitez pas que vos renseignements personnels soient communiqués à des tiers, il vous est possible de vous y opposer au moment de la collecte ou à tout moment par la suite, comme mentionné dans la section suivante.

RIGHT of OPPOSITION and WITHDRAWAL

(In French)

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte. Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits,
vous pouvez vous adresser par courrier postal à la Société Enovea :

Enovea, 16 Rue Jacques Monod, 76130 Mont-Saint-Aignan
Ou envoyer un email à la Directrice de la publication
et y joindre une copie de votre pièce d’identité :

info@enovea.net

PERMISSION to ACCESS

(In French)

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

L’exercice de ce droit se fera :
Par courrier postal
:
Enovea, 16 Rue Jacques Monod, 76130 Mont-Saint-Aignan
Par email : pour cela merci d’envoyer un email à info@enovea.net
et d’y joindre une copie de votre pièce d’identité

SECURITY

(In French)

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations. Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos données. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

LEGISLATION

(In French)

Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans la loi française.

COOKIE USAGE POLICY

(In French)

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